Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOYEUX ANNIVERSAIRE
Monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL

Numéro de dépôt :
4613786
Date de dépôt :
13/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2030
JOYEUX ANNIVERSAIRE de CHRISTOPHE GARNOTEL

Présentation de la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2020 par monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYEUX ANNIVERSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL domicilié(e) 17 RUE DE CHIGNY - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL domicilié(e) 17 RUE DE CHIGNY - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France.

La marque JOYEUX ANNIVERSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX ANNIVERSAIRE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2030.

CHRISTOPHE GARNOTEL a également déposé les autres marques suivantes : champagne en ligne , CUVEE BONNE FETE , GARNOTEL , C.GARNOTEL , Van Cleef & Arpels , CG Cuvée JOYEUX ANNIVERSAIRE C. GARNOTEL , ANNIVERSAIRE


Monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL - 17 RUE DE CHIGNY - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Monsieur CHRISTOPHE GARNOTEL - 17 RUE DE CHIGNY - 51500 - RILLY LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.